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Les textes sont protégés par le code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction est interdite sans l’autorisation expresse de l’auteur.
Extraits du code de la Propriété intellectuelle : Art L.335-2
Loi n°94-102 du 5 février 1994 art.1 Journal officiel du 8 février 1994
Loi n°98-536 du 1 juillet 1998 art. 4 Journal officiel du 2 juillet 1998
Art L 335-3
Loi n°94-361 du 10 mai 1994 art. 8 Journal officiel du 11 mai 1994
Ordonnance 2000-916 du 19 septembre 2000 Jo du 1er Janvier 2001
Les utilisateurs doivent associer aux articles qu’ils citent les éléments bibliographiques permettant de l’identifier sans ambiguïté, et notamment faire mention du nom de l’auteur et du site de références organicouleur.
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Les images, et en particulier les photos, illustrant les articles sont également protégées par le code de la propriété intellectuelle. Les photos font l’objet d’un dépôt en copyright. Il est nécessaire de respecter les conditions d’utilisations (Creative commons, images libres de droits…) et le cas échéant, de prendre contact directement avec l’auteur pour obtenir le droit d’utiliser l’image.
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